a)- Cartes standards

dont les coûts sont indiqués : néant

b)- Cartes thématiques

- Indication de la zone à cartographier

- Données complémentaires nécessaires à intégrer au fond de la carte.

- Carte générale du Bénin au 1/600.000 :

• à plat ou pliée : 6.300 F
• plastifiée, 2 faces : 13.500 F

- Carte routière de la Côte 'Ivoire au 1/1000.000 :7.500F

- Carte touristique et routière du Burkina Faso au 1/1000.000 : 7.500 F

- Carte générale du Niger au1/2000.000 : 7.500 F

- Carte IGN France du Monde Politique

au 1/33.700.000 : 5.850 F

- Carte touristique des parcs nationaux

au 1/375.000 : 6.300 F

- Carte IGN France d'Afrique Politique

au 1/10.000.000 : 5.850 F

- Carte générale duTOGO àu 1/500.000 : 7500 F

- Carte générale du MALI au 1/2.000000: 7500 F

- Carte de GAYA en couleur au 1/500.000 : 5.325 F

- Carte d'ABOMEY en couleur au 1/200.000: 5.325 F

- Carte au 1/50.000 - en couleur : 5.325 F

- Tirage diazo : 2.100 F

- Carte au 1/25.000 : .- Feuille de Ouidah,

Kpomassè, Tori-Bossito : 2000 F

.- Feuille d'Abomey-Calavi (avec orthophoto-plan

au verso) : 3.000 F

- Plan-guide de COTONOU en couleur au 1/15.000 : 3500 F

- Plan-guide de OUIDAH au 1/8.000 : 1500F

- Plan de Ville Topographique de Cotonou :

- Imprimé couleur au 1/5.000: 2.000F

-Tirage diazo : au 1/10.000, 1/5.000 et 1/2000 : 2100 F

- Contre-calque polyester au 1/10.000, 1/5.000 et 1/2000) : 33.600 F

- Plan parcellaire de COTONOU au 1/2000

(28 feuilles version RFU) tirage diazo d'une feuille : 8400 F

- Plan de voirie au 1/10.000 (version RFU)

.- Tirage diazo : 9800F .- Tracé couleur : 21000F

- Plan de voirie au1/15.000 .- Tracé couleur : 16.800 F

- Plans des Ex-Districts de COTONOU (6 feuilles)

(Version RFU) Tracé diazo : 7300F

• Tirage couleur : 10.500F

- Plan de voirie de COTONOU (Ancien)

a)- au 1/10.000 : Tirage diazo : 4.900F

• Contre-calque polyester: 42.000F

b)- au 1/20.000 ou 1/25.000 : Tirage diazo : 2.100F

• Contre-calque polyester : 21.000F

c)- au 1/20.000 avec découpage administratif : 3.500F

- Plan de voirie de PORTO-NOVO au 1/10.000 tirage

diazo : 4900 F

Carte Administrative du Bénin : a)- Tracé couleur avec

à plat:

• Format A4 : ................3.000 F
• Format A3 :.................5.000 F
• Format A2 :.................8.000 F
• Format A1:................10.000 F
• Format A0:................15.000 F

a’)-Tracé couleur sans à plat

· Format A4 :………….….….2800F

· Format A3 :………….……..3500F

· Format A2 : ………………..4900F

· Format A1 :…………………6300F

· Format A0 :…………………7700F

c)- Tirage diazo :

• Format A4 :....................700 F
• Format A3 :.................1.050 F
• Format A2 :.................1.400 F
• Format A1 :.................2.100 F
• Format A0 :.................2.800 F

d)- Contre-calque polyester :

• Format A4 :................ 7.000 F
• Format A3 :...............10.500 F
• Format A2 :...............14.000 F
• Format A1 :...............21.000 F
• Format A0 :...............28.000 F

e)-Tirages diazo de documents

fournis :

- Format A0 (1m2) :

• Papier :.......................1.800 F
• Polyester 75µ :..........10.500 F
• Contre-calque végétal :5.850 F

-Format A1 (0,5m2) :

• Papier :.......................1.050 F
• Polyester 75µ :............6.000 F
• Calque végétal :..........3.300 F

- Format A2 (0,25m2)

• Papier:...........................600 F
• Polyester 75µ :............3.450 F
• Calque végétal :..........1.950 F

- Format A3, A4 (< 0,125m2) :

• Papier:...........................450 F
• Polyester 75µ :............2.550 F
• Calque végétal :..........1.350 F

- Décret N° 98-477 du 15 Octobre 1998 portant approbation des Statuts de l'Institut Géographique National (IGN)

- Note de service N°042/IGN/DG du 15/6/00 fixant les coûts des prestations de l'Institut Géographique National (IGN) et Annexes.

- Séance tenante lorsqu'il s'agit de l'acquisition de cartes disponibles.

- contractuel pour les commandes de cartes thématiques

a)- Remises pouvant être accordées :

• 5 % pour une

commande supérieure à 100.000F CFA

• 7,5 % pour une

commande supérieure à 200.000 F CFA

• 10 % pour une

commande supérieure à 300.000 F CFA

• 12,5 % pour une

commande supérieure à 400.000 F CFA

b)- Les coûts de

certains produits

cartographiques

varient suivant l'évolution du coût des matières premières utilisées Les tarifs sont

disponibles à l’IGN

c)- Les cartes

thématiques sont

réalisées selon les

besoins des clients

d)- Le coût des cartes

thématiques ou

dérivées est

fonction des

thèmes à intégrer

- Indication de la zone et de l'échelle de la couverture photographique aérienne

Variable suivant l'échelle de la photographie aérienne, du volume du travail à effectuer et des coûts des matières premières

* Prix des tirages et agrandissements noir et blanc à partir des négatifs originaux des prises de vues aériennes du Bénin :

1. TIRAGE CONTACT

Format 24x24 cm sur papier mat ou brillant : 4.500 F

1. CONTRE-TYPE POSITIF

Format 24x24 cm sur film stabl. 13..500 F

1. CONTRE-TYPE NEGATIF

   Format 24x24 cm sur film stable :19..500F

2. AGRANDISSEMENT SUR PAPIER

• Format 50x50 cm : 12.000 F Format 65x65 cm : 16.500 F

1. Si agrandissement partiel :…………… + 4.500 F
2. Avec mise à l'échelle :……...... + 3.000 F

5-AGRANDISSEMENT SUR FILM POUR REPRODUCTION DIAZO

• Format 50x50 cm : 36.000 F Format 65x65 cm : 45.000 F

1. Si agrandissement partiel :……….…… + 4.000 F
2. Avec mise à l'échelle : …........ + 3.000 F

1. PHOTOCOPIE A4 D'UNE PHOTOGRAPHIE

   AERIENNE :……...... 1.000 F

    

2. MOSAÏQUE PHOTOGRAPHIQUE au 1/50.000 :..... 16.500 F

- Décret N° 98-477 du 15 Octobre 1998 portant approbation des Statuts de l'Institut Géographique National (IGN)

N°042 /IGN/DG du 15/6/00 fixant les coûts des prestations de l'Institut Géographique National (IGN) et Annexes.

Trois (3) à sept (7) jours

Remises pouvant être accordées :

• 5 % pour une

commande supérieure à 100.000F CFA

• 7,5 % pour une

commande supérieure à 200.000 F CFA

• 10 % pour une

commande supérieure à 300.000 F CFA

• 12,5 % pour une commande supérieure à 400.000 F CFA

- Plan à présenter au comptoir du service de la documentation géographique, indiquant l'emplacement du point dont l'usager désire connaître les coordonnées géodésiques ou l'altitude au-dessus du niveau moyen des mers.

- 3.000 F par page de répertoire (pour les points du Réseau Géodésique du Bénin (RGB) .

- Variable pour les points du réseau de nivellement général du Bénin. (RNGB)

- Décret N° 98-477 du 15 Octobre 1998 portant approbation des Statuts de l'Institut Géographique National (IGN)

Les coordonnées du point géodésique et l'altitude du repère de nivellement sont utiles pour la réalisation de tous travaux publics ou de génie civil tels que les bâtiments, routes, ponts, etc.

- Une demande de relevé topographique d'état des lieux adressé par le requérant au Directeur Général de l'Institut Géographique National (IGN)

- Un plan de situation et de délimitation de la zone à traiter.

a) ZONES URBAINES

* 20.000 F par parcelle non bâtie

* 23.000 F par parcelle bâtie

b) ZONES RURALES

* 15.000 F par parcelle non bâtie

* 18.000 F par parcelle bâtie

- Décret N° 98-477 du 15 Octobre 1998, portant approbation des Statuts de l'Institut Géographique National (IGN)

- Note de service N°042 /IGN/DG du 15/6/00 fixant les coûts des prestations de l'Institut Géographique National (IGN) et Annexes.

Le plan parcellaire et le plan altimétrique avec courbes de niveau sont généralement fournis à l'échelle du 1/2.000 dans les systèmes en vigueur au Bénin.

Cependant, le requérant peut les demander à d’autres échelles

- Une demande écrite du requérant adressée au Directeur Général de l'Institut Géographique National (IGN)

- Le plan de voirie adopté par la Commission Nationale d'Urbanisme.

15 Octobre 1998 portant approbation des Statuts de l'Institut Géographique National (IGN)

contractuel

• Une demande formulée

par le requérant au Directeur Général de l'Institut Géographique National ( IGN ) ou un acte de Commission.

• Un plan topographique du

domaine s'il y en a.

15 Octobre –1998, portant approbation des Statuts de l'Institut Géographique National (IGN)

1. Une demande adressée par le requérant au

   Directeur Général de l'Institut Géographique National (IGN) ou au Responsable du Service Départemental concerné et précisant la situation du domaine à lever

    

2. Un reçu de paiement d'une avance sur les frais des travaux versée à la Direction générale ou au service départemental de l'Institut Géographique National concerné.

Contractuel

Les coordonnées des bornes de délimitation du domaine sont calculées dans le système du Réseau Géodésique National du Bénin.

1. Une demande adressée au

   Directeur Général de l'Institut Géographique National (IGN)

2. Les termes de référence

Contractuel

1. Un acte de commission du Service des Domaines.
2. Deux (2) copies du plan de levé topographique du domaine
3. Une convention de vente enregistrée au service des domaines

- Décret N° 98-477 du 15 Octobre 1998 portant approbation des Statuts de l'Institut Géographique National (IGN)

1. Une demande adressée au Directeur Général de l'Institut Géographique National (IGN)
2. Un plan de masse du bâtiment ou de l'emprise de l'ouvrage à réaliser.

Décret N° 98-477 du 15 Octobre 1998 portant approbation des Statuts de l'Institut Géographique National (IGN)

La réalisation des travaux est subordonnée au paiement d'une avance de 30 % du coût des travaux.

1. Une demande adressée au

Directeur Général de l'Institut Géographique National (IGN) et précisant la situation géographique de la parcelle.

2) Un titre de propriété.

• Décret N° 98-477 du 15

Octobre 1998, portant approbation des Statuts de l'Institut Géographique National (IGN)

• Note de Service N°042 /

IGN/DG du 15/6/00 fixant les coûts des prestations de l'Institut Géographique National (IGN) et Annexes.

Une (1) semaine

1. Une demande adressée au Directeur Général de l'Institut Géographique National (IGN) et précisant la situation géographique de la parcelle.

    

2. Une copie légalisée du titre de propriété.
3. Un certificat de non-litige délivré par le chef de quartier ou par le chef du village, contresigné par le Maire et datant de moins de trois (3) mois

18.000 F CFA par parcelle créée

- Décret N° 98-477 du 15 Octobre 1998 portant approbation des Statuts de l'Institut Géographique National (IGN)

- Note de Service N°042 /IGN/DG du 15/6/00 fixant les coûts des prestations de l'Institut Géographique National (IGN) et Annexes.

Un (1) mois

Les travaux sont réalisés sur le terrain en présence de tous les limitrophes et du chef de quartier ou du chef de village tous convoqués par la direction du cadastre de l'Institut Géographique National (IGN)

1. Une demande du requérant adressée
2. au Directeur Général de l'Institut Géographique National (IGN)
3. Une Convention de Vente légalisée à la

   Circonscription Administrative concernée avec les numéros de dépôt de signatures.

4. Un Certificat de non-litige datant de

   moins de trois (3) mois contresigné par le Maire de la localité

5. Une photocopie du reçu des frais d'état des lieux
6. Une photocopie du reçu de 10.000F

   CFA des frais de mutation par parcelle payés à l'IGN.

7. Une photocopie de la pièce d'identité du

   vendeur (PassePort, Permis de Conduire, Carte Nationale d'Identité ou Carte Consulaire en cours de validité)

8. Une photocopie de la pièce d'identité de

l'acheteur (Passe-Port, Permis de Conduire, Carte Nationale d'Identité ou Carte Consulaire en cours de validité)

- Décret N° 98-477 du 15 Octobre 1998, portant approbation des Statuts de l'Institut Géographique National (IGN)

- Note de service N°042 /IGN/DG du 15/6/00 fixant les coûts des prestations de l'Institut Géographique National (IGN) et Annexes.

- En ce qui concerne les dossiers du quartier AGLA, il faudrait les compléter par les pièces suivantes :

une photocopie du reçu des frais de lotissement de :

* 21.500F CFA à payer à l'IGN

* 15.000F CFA à payer à la Préfecture de Cotonou pour recasement AGLA-AHOGBOHOUE au compte N°470-124-587 DGTCP

- 2500F CFA, frais d'études à payer au compte N°470-124-597 DGTCP.

1. Une demande adressée au

   Directeur Général de l'Institut Géographique National (IGN)

2. Une photocopie du reçu de

   paiement des frais d'état des lieux ou de recasement

3. Une photocopie d'une pièce

d'identité nationale du requérant en cours de validité.

- Décret N° 98-477 du 15 Octobre 1998, portant approbation des Statuts de l'Institut Géographique National (IGN)

- Note de service N°042 /IGN/DG du 15/6/00 fixant les coûts des prestations de l'Institut Géographique National (IGN) et Annexes.

1. Une demande adressée au Directeur Général de l'Institut Géographique National (IGN)
2. Un certificat de perte
3. Une photocopie d'une pièce d'identité en cours de validité.

5.000 F CFA par duplicata de reçu

- Décret N° 98-477 du 15 Octobre 1998 portant approbation des statuts de l'Institut Géographique National (IGN)

- Note de service N°042 /IGN/DG du 15/6/00 fixant les coûts des prestations de l'Institut Géographique National (IGN) et Annexes.

contractuel

- Décret N° 98-477 du 15 Octobre 1998, portant approbation des statuts de l'Institut Géographique National (IGN)

Un (1) mois

Indication de la situation de la parcelle au sujet de laquelle les renseignements sont demandés

1.500 F CFA par parcelle

- Décret N° 98-477 du 15 Octobre 1998, portant approbation des statuts de l'Institut Géographique National (IGN)

- Note de service N°042 /IGN/DG du 15/6/00 fixant les coûts des prestations de l'Institut Géographique National (IGN) et Annexes.

Séance tenante

-Les renseignements sur les parcelles sont obtenus au comptoir du Bureau des Archives de l'Institut Géographique National (IGN)

-Les renseignements sur le QIP (quartier, Ilôt, Parcelle) sont obtenus au Comptoir du Service de la Documentation Géographique

Demande adressée à l'IGN indiquant le site et le nombre de points

-A déterminer selon :

le site et le nombre de points.

Décret N° 98-477 du 15 Octobre 1998 portant approbation des statuts de l'Institut Géographique National (IGN)

Contractuel

Il est fourni au client les coordonnées des points géodésiques et éventuellement les fiches signalétiques.