LE SECRETARIAT GENERAL ADMINISTRATIF DE L'ASSEMBLEE NATIONALE : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
Table des matières
LE SECRETARIAT GENERAL ADMINISTRATIF DE L'ASSEMBLEE NATIONALE : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT Article 1 : Attributions du Secrétariat général administratif Article 2 : Organisation du Secrétariat général administratif Article 3 : Le secrétariat exécutif Article 4 : Le courrier · La réception · Courrier arrivée · Le courrier départ Article 5 : Le standard Article 6 : La cellule informatique Article 7 : La cellule chargée des relations avec les Députés Article 8 : Fonctionnement du secrétariat général administratif Article 9 : Attributions de la Direction des services législatifs Article 10 : Organisation de la Direction des services législatifs Article 11 : Attributions du service des séances et des questions, de la transcription et de la rédaction Article 12 : Organisation du service des séances et des questions, de la transcription et de la rédaction. · La division des séances et des questions · La division de la transcription et de la rédaction Article 13 : Fonctionnement du service des séances et des questions, de la transcription et de la rédaction. Article 14 : Attributions du service des commissions, des réunions du Bureau et de la Conférence des Présidents · La division des commissions · La division des réunions du Bureau et de la Conférence des Présidents Article 16 : Fonctionnement du service des commissions, des réunions du Bureau et de la Conférence des Présidents Article 17 : Attributions du service de la documentation et des archives. Article 18 : Organisation et fonctionnement du service de la documentation et des archives · La division de la documentation · La division des archives Article 19 : Fonctionnement du service de la documentation et des archives Article 20 : Attributions du service de la communication Article 21 : Organisation du service de la communication · La division presse et accréditation · La division édition et production audiovisuelle Article 22 : Fonctionnement du service de la communication Article 23 : Le pool de saisie et la cellule de reprographie · Le pool de saisie · La cellule de reprographie Article 24 : Fonctionnement de la Direction des services législatifs Article 25 : Attributions de la Direction de la questure Article 26 : Organisation de la Direction de la questure Article 27 : Attributions du service du personnel et de la santé Article 28 : Organisation du service du personnel et de la santé · La division du personnel et de la formation · La division de la santé et des affaires sociales Article 29 : Fonctionnement du service du personnel et de la santé Article 30 : Attributions du service du matériel et de l'entretien Article 31 : Organisation du service du matériel et de l'entretien · La division de la comptabilité matière · La division de l'entretien Article 32 : Fonctionnement du service du matériel et de l'entretien Article 33 : Attributions du service de la comptabilité Article 34 : Organisation du service de la comptabilité · La division de l'engagement, de la liquidation et de l'ordonnancement · La division de la comptabilité administrative Article 35 : Fonctionnement du service de la comptabilité Article 36 : Attributions du service financier Article 37 : Organisation du service financier · La division de la trésorerie · La division de la production du compte de gestion Article 38 : Fonctionnement du service financier Article 39 : Attributions du service de la restauration et de l'hôtellerie Article 40 : Organisation du service de la restauration et de l'hôtellerie · La division de la restauration · La division de l'hébergement · La division des services communs Article 41 : Fonctionnement du service de la restauration et de l'hôtellerie Article 42 : Le service du Protocole Article 43 : Organisation de la Direction de la questure
